LA CASCADE
Présentation de la marque LA CASCADE
Déposée le 11 mai 1999 par COMMUNE DE TREVOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CASCADE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CASCADE est expirée depuis le 11 mai 2019.
COMMUNE DE TREVOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407175 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-05-12